Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUETINS DE SULLY
BISCUITERIE ROUGIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523489
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014

Présentation de la marque CROQUETINS DE SULLY

Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE ROUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUETINS DE SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE ROUGIER domicilié(e) Faubourg St-François, Allée de Plaisance,45600 SULLY SUR LOIRE (dossier no 2255348) - 45600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 608 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2255348) - 75008 - France.

La marque CROQUETINS DE SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUETINS DE SULLY est expirée depuis le 7 juin 2014.

BISCUITERIE ROUGIER a également déposé les autres marques suivantes : ZOOP'S , COCO CRAC , SABLERONNE , CRAC CAO , ROUGIER , FIGOTIN , CROQ'CAO , OKAY , ROUGIER CROQUETS DE SULLY , TOP'MATIN


BISCUITERIE ROUGIER, Société Anonyme - Faubourg St-François, Allée de Plaisance,45600 SULLY SUR LOIRE (dossier no 2255348) - 45600 - France - SIREN 775608003


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2255348) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2003 n°2255348 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 10 septembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583925 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir